Mentions légales

Editeur du site www.franchise-arliane.fr

  • SAS ADI
  • SIREN : 514112176
  • 5 RUE MIGNON 75006 PARIS
  • Responsable de publication : Christophe PIOTIN

Droits photographiques du www.franchise-arliane.fr

La conception générale, ainsi que les textes, les photos et d’autres éléments composants le site sont la propriété exclusive du site Franchise Arliane et/ou de ses prestataires.

Coordonnées du créateur du site internet et de l’hébergeur

Web design / Développement / Intégration / Hébergement

Essentiel, S.A.R.L au capital de 24 480 €

Siège Social : 14 ZA Le Boulais 35690 Acigné,
Tél : 02 99 14 37 65 ;
Contacter l’Agence Essentiel ; Consulter le site internet ;

RCS : Rennes B 450 213 194 ;
Siret: 501 199 426 00021 ;
Code APE: 7021 Z
Dirigeants : M. Mickaël LE GOFF & Caroline LEON

Droits d’auteur du domaine

Le site ainsi que tout logiciel, les photographies, textes, slogans, dessins, images, vidéos, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété du propriétaire du domaine. La reproduction de tous documents publiés sur le site est seulement autorisée aux fins exclusives d’information pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d’autres fins étant expressément interdite. Il est également interdit de copier, modifier, créer une oeuvres dérivée, inverser la conception ou l’assemblage ou de toute autre manière tenter de trouver le code source (à l’exception des cas prévus par la loi), vendre, attribuer, sous-licencier ou transférer de quelque manière que ce soit tout droit afférant aux logiciels.

Le propriétaire se réserve le droit de demander des dommages et intérêts en cas de contrefaçon et plus généralement d’atteinte à ses droits de propriété intellectuelle. Ce site respecte le droit d’auteur. Tous les droits des auteurs des œuvres protégées reproduites et communiquées sur ce site, sont réservés. Sauf autorisation, toute utilisation des œuvres autres que la reproduction et la consultation individuelles et privées sont interdites.

Politique de confidentialité

Notre politique de confidentialité définit et vous informe de la manière dont nous utilisons les informations que vous nous transmettez, le cas échéant, lorsque vous visitez le site https://www.franchise-arliane.fr/

Veuillez noter que cette politique de confidentialité est susceptible d’évoluer, auquel cas la date de sa mise à jour sera clairement indiquée.

Ces modifications engagent l’Utilisateur dès leur mise en ligne, nous vous invitons donc à consulter régulièrement cette politique de confidentialité.

Médiateur de la consommation

Exclusivement pour la SAS ADI , numéro SIREN 514112176 ; la SAS ADI propose une licence de marque « ARLIANE » , cette marque est exploitée par des « licenciés », représentée localement par des entreprises indépendantes et responsables juridiquement, aucun lien de subordination existe avec la SAS ADI, le médiateur de la SAS ADI est le suivant :

Pour tout litige, s’il est un «consommateur» au sens de l’article liminaire du code de la consommation, est informé qu’il peut saisir le médiateur de la consommation, soit par voie électronique à www.anm-conso.com, soit par courrier postal à l’attention de l’ANM-CONSO, 62 rue Tiquetonne – 75002 PARIS

Bloc Tel

Nous vous informons de la possibilité de s’inscrire sur la liste d’opposition au démarchage téléphonique, gratuite pour les consommateurs sur le site www.bloctel.gouv.fr